Charte d’utilisation responsable de l’IA • Version août 2026

L’intelligence artificielle nous aide.
L’humain décide.

Chez To Be Continued, l’IA peut soutenir la recherche, la rédaction, l’organisation ou la création de ressources. Elle ne remplace ni l’expertise professionnelle, ni la responsabilité, ni la relation humaine au cœur de nos accompagnements.

Six repères essentiels

Nos engagements en un coup d’œil

Une technologie n’est utile que si son usage reste proportionné, vérifié et cohérent avec les intérêts de la personne accompagnée.

1

L’humain reste décisionnaire

Les décisions pédagogiques, adaptations, évaluations et recommandations restent sous la responsabilité des professionnels compétents.

2

Vérification systématique

Tout contenu destiné à un usage professionnel est contrôlé selon son objet et son niveau de risque.

3

Minimisation des données

Nous privilégions les traitements sans donnée personnelle et limitons les informations utilisées au strict nécessaire.

4

Confidentialité renforcée

Notes d’entretien, tests, santé, handicap et informations personnelles font l’objet d’une vigilance particulière.

5

Qualité et accessibilité

L’IA peut enrichir ou adapter une ressource, mais le professionnel reste responsable de son utilisation.

6

Sobriété numérique

Nous privilégions les usages réellement utiles et limitons les traitements ou productions inutiles.

Concrètement

Ce que l’IA peut faire — et ce qu’elle ne fera pas

L’IA peut nous aider à…

  • rechercher, structurer ou reformuler un contenu ;
  • préparer une première trame de document ;
  • adapter ou diversifier une ressource pédagogique ;
  • créer des exercices ou supports complémentaires ;
  • réduire certaines tâches documentaires répétitives.

L’IA ne décide jamais seule de…

  • votre orientation ou votre projet professionnel ;
  • l’adaptation de votre parcours ;
  • la validation de vos compétences ;
  • une évaluation ou une conclusion d’accompagnement ;
  • une décision relative au suivi d’un bénéficiaire.
Données personnelles et confidentialité

Le bon réflexe : transmettre le minimum nécessaire

La présence d’une information dans un dossier TBC ne signifie pas qu’elle peut ou doit être transmise à un outil d’IA. Lorsque la finalité peut être atteinte sans donnée personnelle, cette solution est privilégiée.

Consulter notre politique de confidentialité

01

Définir la finalité

L’usage doit répondre à un besoin professionnel identifiable et proportionné.

02

Minimiser

Ne mobiliser que les éléments réellement nécessaires à la tâche.

03

Protéger

Anonymiser ou pseudonymiser lorsque cela est pertinent et réellement efficace.

04

Vérifier et valider

Contrôler les faits, le contexte, les risques et la pertinence avant tout usage.

Notre ligne rouge

Pas d’accompagnement automatique déguisé en relation humaine

Un outil peut assister une tâche. Il ne connaît ni votre histoire, ni vos nuances, ni ce qui se joue dans un échange. La responsabilité, l’écoute et le jugement professionnel restent humains.

« Une production rapide ne remplace jamais une décision professionnelle expliquée, vérifiée et assumée. »Principe d’utilisation — To Be Continued
Version complète • août 2026

Les onze dispositions de la charte

Les résumés ci-dessus facilitent la lecture. Les dispositions détaillées ci-dessous constituent le cadre complet appliqué par TBC et ses intervenants.

1. L’humain reste décisionnaire

L’intelligence artificielle peut être utilisée comme aide à la recherche, à l’analyse, à la rédaction, à la structuration, à la création de ressources ou à l’organisation documentaire. Elle ne prend pas seule de décision concernant un bénéficiaire.

Les décisions pédagogiques, adaptations de parcours, évaluations, recommandations, conclusions d’accompagnement et décisions relatives au suivi demeurent sous la responsabilité des professionnels compétents de TBC.

2. Vérification humaine des productions

Une production issue d’un outil d’IA ne constitue pas, par elle-même, une information fiable ou validée. Toute production destinée à un usage professionnel fait l’objet d’une vérification humaine adaptée à son objet et à son niveau de risque.

Une vigilance particulière est appliquée aux informations réglementaires, juridiques, pédagogiques, certificatives et à celles susceptibles d’avoir une conséquence pour un bénéficiaire.

3. Protection des données et principe de minimisation

L’utilisation d’un outil d’IA doit poursuivre une finalité professionnelle identifiable et proportionnée. Seules les données nécessaires à cette finalité doivent être utilisées.

Lorsque l’objectif peut être atteint sans donnée personnelle, cette solution est privilégiée. Lorsque des données personnelles sont nécessaires, leur quantité et leur niveau de détail sont limités autant que possible. L’anonymisation ou la pseudonymisation peut être utilisée lorsqu’elle est pertinente et réellement efficace.

4. Données et documents à confidentialité renforcée

Le recours à l’IA ne doit pas conduire à exposer des informations dont le contenu n’est pas nécessaire à la tâche réalisée. Une attention particulière est portée :

  • aux notes d’entretien et documents de travail issus des bilans de compétences ;
  • aux résultats détaillés de tests ou questionnaires individuels ;
  • aux informations relatives à la santé, au handicap ou à la situation personnelle ;
  • aux documents contenant des informations confidentielles sans utilité directe pour la tâche.

Lorsque vérifier l’existence, la date, le statut, la remise ou le classement d’un document suffit, l’analyse de son contenu confidentiel doit être évitée.

5. Utilisation par les professionnels et intervenants de TBC

Les salariés, dirigeants, formateurs, consultants et autres intervenants utilisent les outils d’IA avec discernement, dans le respect de la présente charte, de leurs obligations de confidentialité et des règles de protection des données.

Ils ne transmettent pas de leur propre initiative des données personnelles ou confidentielles lorsque cette transmission n’est pas nécessaire. L’utilisation d’un outil personnel ne dispense jamais de ces obligations. En cas de doute, l’intervenant sollicite préalablement TBC.

6. Usages pédagogiques

L’IA peut contribuer à adapter ou diversifier des ressources, créer des exercices complémentaires, faciliter la reformulation et l’accessibilité, accompagner la préparation pédagogique et soutenir l’individualisation des parcours.

Les ressources produites restent sous la responsabilité du professionnel. L’IA ne doit pas automatiser une évaluation ou une décision nécessitant son appréciation.

7. Transparence

TBC communique de manière transparente sur ses principes d’utilisation de l’IA. Lorsqu’un système nécessite une information particulière des personnes concernées au regard du traitement réalisé, cette information est intégrée aux dispositifs applicables.

8. Confidentialité et sécurité

Les outils d’IA sont utilisés dans le respect des règles de confidentialité et de sécurité applicables. Avant leur usage, TBC apprécie la nature des données, la finalité poursuivie et le niveau de confidentialité nécessaire.

Les accès aux outils, espaces documentaires et données professionnelles sont protégés et réservés aux personnes autorisées.

9. Sobriété numérique et documentaire

TBC privilégie la pertinence des productions, la réutilisation des ressources adaptées, la limitation des traitements inutiles, la réduction de la duplication documentaire et le recours à l’IA lorsqu’elle apporte une réelle valeur ajoutée.

10. Droit d’alerte et amélioration continue

Toute erreur, utilisation inappropriée, difficulté de confidentialité ou incident peut être signalé à TBC. Les incidents et retours d’expérience significatifs sont analysés et peuvent conduire à une adaptation des pratiques, outils ou règles internes.

11. Révision de la charte

La charte est révisée selon l’évolution des usages de TBC, des technologies disponibles, de la réglementation et des recommandations des autorités compétentes.

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